18 avril 2013

Statuts du Club

Statuts du Club

 

Le CLUB DES CROQUEURS DE CHOCOLAT, créé en 1981, est une association sans but lucratif relevant de la loi du 1er Juillet 1901.

 

Ses statuts ont été déposés le 9 Mars 1981 à la Préfecture de Police de Paris et publiés au Journal Officiel le 25 du même mois.

 

Son titre et son logo (une tablette de chocolat entamée) ont fait l’objet d’un dépôt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle.

 

Enfin, il faut savoir que le Club est totalement indépendant et libre de ses choix, de ses jugements et de ses relations avec le monde de la chocolaterie.

 

Il ne participe jamais, de près ou de loin, à une opération commerciale, quelle qu’en soit la nature ou les initiateurs, ayant un rapport avec la vente ou la promotion de chocolats ou de produits à base de cacao et de chocolat.

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